Conseils municipaux

Conseil du 20 février 2017

Nuisances sonores de la salle des fêtes (en sujets divers). Fourniture et pose de l'armoire d'éclairage public sur la place des commerces - 2017_006. Travaux concernant le réseau éclairage public 2017 - 2017_007. Mise à jour du tableau des emplois - 2017_003. Transfert ou non de la compétence PLU à la Communauté de Communes "Brie des rivières et desChâteaux" - 2017_004. Fonds National de Garantie Individuelle des Ressources (FNGIR), substitution de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux - 2017_005

Conseil du 12 septembre 2016

- Création d'un poste au service administratif - Inscription des chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Conseil du 22 février 2016

Signature de la convention pour l'occupation domaniale ayant pour objet l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelève en hauteur entre GrDF et la commune de Blandy les Tours - 2016_001Consultation de bureaux d'études dans le cadre d'une modification du PLU - 2016_002Mise en place de la commission "urbanisme" - 2016_003Autorisation d'acquisition de parcelles n° B1005 et B1008 1 rue de la libération - 2016_004Demande de subvention au Fonds d'Equipement Rural (FER) pour l'acquisition de parcelles n° B1005 et B1008 1 rue de la libération - 2016_005Signature du bail pour la location du bâtiment au 7 Place des tours avec l'association "Il était une fois, 1.2.3.4" 2016_006Demande de subvention dans le cadre des amendes de police pour l'aménagement de places de stationnement à proximité des commerces - 2016_007Demande de subvention auprès du SDESM pour le remplacement de dispositifs d'allumage d'armoires d'éclairage public - 2016_008

Conseil du 10 novembre 2015

Régime indemnitaire des agents, Suppression de la TA majorée, Rampe d'accès à la benne à déchets verts,.....

Conseil du 14 septembre 2015

Convention instruction des dossiers d'urbanisme avec la communauté de communes, élection des représentants au SIE, question des migrants,...

Conseil du 27 avril 2015

Dissolution du syndicat des Transports, Subventions aux associations, Travaux d'éclairage public, Inscription au trophée Zero Phyt'eau ..

Conseil du 23 mars 2015

Compte administratif 2014, budget 2015, SDESM : adhésion au groupement de commande électricité,...

Conseil du 2 mars 2015

Indemnités de conseil allouées aux comptables du Trésor chargés des fonctions de receveur des communes pour l'année 2014, Vide grenier, Mise en place des commissions travaux communication animation, Cimetière : Création d'un espace cinéraire travaux reprise sépultures du terrain commun tarifs des concessions, Travaux d'aménagement des bâtiments associatifs, Aménagement de la Route de Châtillon dans le cadre du dossier des amendes de police....

Conseil du 13 janvier 2015

Modifications lignes budgétaires, autorisation de dépenses liées aux fêtes et cérémonies, transformateur EDF ...

Conseil du 24 novembre 2014

Dissolution du Syndicat des Transports, Fonds d'amorçage des rythmes scolaires, Schéma Régional de Coopération Intercommunal, Questions diverses

Conseil du 3 novembre 2014

Election du 3ème adjoint au maire, Election d'un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal des Transports, Election d'un délégué titulaire au Syndicat de la perception, Election des membres à la commission d'appels d'offres, Modification des statuts de la Communauté de Communes Vallées et Châteaux, Convention entre le Département et la commune lors d'opérations de déneigement, Indemnisation de la SMACL Assurances pour le sinistre du 09/06/2014 (grêle), Reconduction des chèques Cadhoc, Reprise de concessions au cimetière communal, Questions diverses.

Conseil du 01 septembre 2014

Création du Marché du terroir, Recouvrement des créances par saisie vente, Indemnité du percepteur, Réparation bâtiments communaux suite à la grêle, Transformateur Ferme de Bouisy, Relèvement du taux général de la part communale de la taxe d'aménagement, Mutualisation de services au sein de la Communauté de Communes Vallées et Châteaux, Achat désherbeur thermique, Tarifs du transport des enfants vers la communauté de communes le mercredi matin. Questions diverses

Conseil du 30 juin 2014

Odre du jour : SDESM / adhésion des communes de Faremoutiers et Cannes Ecluse. Nomination d'un conseiller municipal en charge des questions de défense. Urbanisme : commissionnement d'un délégué du maire pour constater les infractions d'urbanisme. Décision modificative.