Conseils municipaux

Conseil du 13 janvier 2015

Modifications lignes budgétaires, autorisation de dépenses liées aux fêtes et cérémonies, transformateur EDF ...

Conseil du 24 novembre 2014

Dissolution du Syndicat des Transports, Fonds d'amorçage des rythmes scolaires, Schéma Régional de Coopération Intercommunal, Questions diverses

Conseil du 3 novembre 2014

Election du 3ème adjoint au maire, Election d'un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal des Transports, Election d'un délégué titulaire au Syndicat de la perception, Election des membres à la commission d'appels d'offres, Modification des statuts de la Communauté de Communes Vallées et Châteaux, Convention entre le Département et la commune lors d'opérations de déneigement, Indemnisation de la SMACL Assurances pour le sinistre du 09/06/2014 (grêle), Reconduction des chèques Cadhoc, Reprise de concessions au cimetière communal, Questions diverses.

Conseil du 01 septembre 2014

Création du Marché du terroir, Recouvrement des créances par saisie vente, Indemnité du percepteur, Réparation bâtiments communaux suite à la grêle, Transformateur Ferme de Bouisy, Relèvement du taux général de la part communale de la taxe d'aménagement, Mutualisation de services au sein de la Communauté de Communes Vallées et Châteaux, Achat désherbeur thermique, Tarifs du transport des enfants vers la communauté de communes le mercredi matin. Questions diverses

Conseil du 30 juin 2014

Odre du jour : SDESM / adhésion des communes de Faremoutiers et Cannes Ecluse. Nomination d'un conseiller municipal en charge des questions de défense. Urbanisme : commissionnement d'un délégué du maire pour constater les infractions d'urbanisme. Décision modificative.

Conseil du 26 mai 2014

Subventions aux associations, Commission communale des impôts directs, Décisions modificatives, Questions diverses

Conseil du 10 avril 2014

Élections des représentants au CCAS et des délégués des syndicats.Délégations consenties au maire.Indemnités du maire et des adjoints.